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Jeudi 1er décembre 2022 blason
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Réf. la-vie-naucelloise_243 :: Publié par hubert le 11/12/2019 à 12:06
CONSEIL MUNICIPAL

172.000 euros HT pour l'église

172.000 euros pour l'église
La réfection de la toiture du clocher de l'église a été confiée à l'entreprise Architecture Promaos de Valady pour un montant de 172.791 euro hors taxes.

31.000 euros pour chauffer la mairie
La municipalité projette la rénovation du chauffage de la mairie pour une somme de 31.510 euros hors taxes dont une enveloppe de 18.560 euros de la Région.

70 euros + 1 euro pour l'assainissement collectif
Pour 2020 la part fixe de la redevance d'assainissement collectif sera de 70 euros; la part variable s'établira, quant à elle, à 1 euro/m3.

Statu quo pour l'occupation des batiments communaux.
Tarifs inchangés et gratuités maintenues...

QUESTION A 40.000 EUROS
Les montants pour le clocher de l'église et le chauffage de la mairie sont communiqués Hors Taxes. Est ce que la commune pourra récupérer la TVA de ces travaux ( par exemple grâce au Fonds de Compensation de la TVA) ? Question importante car, dans le cas contraire, la facture sera considérablement alourdie pour le contribuable naucellois avec une charge supplémentaire d'environ 200 euros par habitant, soit 800 euros pour un couple avec deux enfants, pour un total d'environ 40.000 euros. HP









Edité par hubert le 11/12/2019 à 13:23

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